Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ma patte bio
Monsieur HUBERT DE VION DE GAILLON

Numéro de dépôt :
4560139
Date de dépôt :
17/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2029
Ma patte bio de HUBERT DE VION DE GAILLON

Présentation de la marque Ma patte bio

Déposée par voie électronique le 17 juin 2019 par monsieur HUBERT DE VION DE GAILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ma patte bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-28 du 12 juillet 2019.

Le déposant est monsieur HUBERT DE VION DE GAILLON domicilié(e) 14 rue de sèvres - 92150 - suresnes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur hubert DE VION DE GAILLON domicilié(e) 14 rue de sèvres - 92150 - suresnes - France.

La marque Ma patte bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4560139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ma patte bio arrivera à expiration en date du 17 juin 2029.

HUBERT DE VION DE GAILLON a également déposé les autres marques suivantes : Crockus , la Patte Bio , la croquette de l eleveur , NESTOR COMPAGNIE , ma Gamelle bio , nutriclever


Monsieur HUBERT DE VION DE GAILLON - 14 rue de sèvres - 92150 - suresnes - France


Monsieur hubert DE VION DE GAILLON - 14 rue de sèvres - 92150 - suresnes - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Aliments diététiques à usage vétérinaire ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits vétérinaires ;

Aliments pour les animaux ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.